Mentions Légales

 

 

Conditions d’utilisation

  1. Présentation du Site

  2. Respect des droits de propriété et marques

  3. Respect des images

  4. Mise en garde générale

  5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

  6. Liens vers d’autres sites

  7. Respect des réglementations

  8. Accès au Site

  9. Modification des conditions

 

 

Données personnelles

  1. Collecte et utilisation des données

  2. Liens vers d’autres sites

  3. Sécurité

  4. Modification de cette notice

  5. Pour nous contacter

  6. Ressources sur la protection des données personnelles

 

 


CONDITIONS D’UTILISATION

 

  1. Présentation du Site. Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur la société NANOLIGHT. Le Site est la propriété de la société NANOLIGHT, S.A.S au capital de 117 562.50 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de 485 284 129 dont le siège est situé 7 rue du Pot de Fer 75 005 Paris, France, tél : 01 39 12 18 48

  2. Respect des droits de propriété et marques. L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de NANOLIGHT. Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de NANOLIGHT ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de NANOLIGHT. NANOLIGHT se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

  3. Respect des images. Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de NANOLIGHT et/ou sont utilisées par NANOLIGHT avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de NANOLIGHT. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

  4. Mise en garde générale. NANOLIGHT ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que NANOLIGHT s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, NANOLIGHT ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

  5. Exclusion de responsabilité et indemnisation. NANOLIGHT ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez NANOLIGHT, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.

  6. Liens vers d’autres sites. NANOLIGHT propose des liens depuis son Site. Ces sites sont indépendants du Site. NANOLIGHT n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre NANOLIGHT et ces sites. Dès lors, NANOLIGHT ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

  7. Respect des réglementations. Le Site est mis en place par NANOLIGHT dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

  8. Accès au Site. NANOLIGHT se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.

  9. Modification des conditions. NANOLIGHT se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

 

 

DONNEES PERSONNELLES

 

NANOLIGHT respecte la vie privée des utilisateurs du Site et a créé à cette occasion cette notice sur la protection des données personnelles afin d’expliquer la nature des informations recueillies sur le Site lors de votre visite et l’usage qui peut en être fait.

 

  1. Collecte et utilisation des données. NANOLIGHT a pour principe de ne pas demander ou collecter, à partir du Site, des données personnelles telles que votre nom, votre adresse ou votre adresse e-mail. Toutefois, si vous souhaitez obtenir des informations relatives à NANOLIGHT depuis le Site ou vous inscrire sur une liste, il vous sera demandé de nous fournir vos coordonnées afin de recevoir l’information sollicitée. Conformément à la Loi informatique et libertés, nous vous informons que les données requises à l’occasion d’une inscription en ligne ou d’une demande d’information sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées à la société NANOLIGHT qui est responsable de ce traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter. Sachez en outre que certaines données à caractère non personnel peuvent être enregistrées du fait du mode opératoire des serveurs de NANOLIGHT. Il peut s’agir du type de navigateur ou du système d’exploitation utilisé ou de votre adresse IP qui sont utilisés en vue d’améliorer votre navigation en ligne.                                                 

  2. Liens vers d’autres sites. Le Site offre des liens vers plusieurs sites du groupe NANOLIGHT. Ces sites peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

  3. Sécurité. La sécurité des données personnelles est une de nos préoccupations. Nous nous efforcerons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d’éventuelles pertes ou détournements lors d’une collecte ou d’un stockage des données que vous nous auriez communiquées.

  4. Modification de cette notice. NANOLIGHT se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

  5. Pour nous contacter: Vous pouvez nous contacter  via le formulaire du site Internet pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

  6. Ressources sur la protection des données personnelles. Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection veuillez consulter les sites gouvernementaux :